Les séances du Conseil Communautaire

1. 2ème arrêt du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
2. Adoption du règlement d’intervention de l’habitat

3. APGL : accord-cadre à bons de commandes pour les travaux de voirie 2026-2030
4. Réhabilitation d’un assainissement non collectif

5. Appel à projets des acteurs culturels créatifs

6. Fort du Portalet : conventionnement avec la DIRA

7. Budget Général 2025 : Décision Modificative 2
8. Budget Annexe SPANC : Décision Modificative 2
9. Convention avec le Service de Gestion Comptable
10. Cession de la salle polyvalente de Bedous au SIVOM de la Vallée d'Aspe

11. Fonds de concours : convention Lescun

12. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
13. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 26 juin 2025 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Approbation de la modification N°3 du PLU D’Oloron Sainte-Marie
2. CAUE/CCHB : convention triennale 2025-2027

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITORE
3. Convention de partenariat EDF/Lourdios-Ichère

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
ENFANCE/JEUNESSE
4. ALSH : Contrat d’Engagement Educatif
5. Projet de création d’une micro-crèche à Lasseube

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
6. Fort du Portalet : convention de partenariat avec l’Office de Tourisme du Haut-Béarn
7. Fort du Portalet : conventions avec la commune d’Urdos

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
8. Centre de Gestion 64 : adhésion à la prestation en organisation et ressources humaines
9. Formation : convention de stage d'immersion
10. Modification du tableau des effectifs
11. Règlement pour les déplacements et délais de route
MOBILITE
12. Mise à disposition de VAE dans la Vallée de Josbaig : convention tripartite
13. Cession d’une partie des vélos en location et des stations en libre-service
14. Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la liaison entre la CCVO et la voie verte de la Vallée d’Ossau
15. Continuité du dispositif de covoiturage
16. Attribution du marché des transports périscolaires du Haut-Béarn
FINANCES – PROSPECTIVE
17. Subventions et participations 2025
18. Budget annexe SICTOM : décision modification 1
AIDES AUX COMMUNES
19. Fonds de concours
ADMINISTRATION GENERALE
20. SMGOAO : désignation de représentant

DIVERS
21. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
22. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 22 mai 2025 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées : avenant à la convention

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
SICTOM
2. Contrat territorial avec les éco-organismes agrées : déchets diffus spécifiques (DDS)
3. Contrat territorial avec les éco-organismes agrées : déchets de bricolage et jardin
4. Contrat territorial avec les éco-organismes agrées : déchets de petits appareils extincteurs (ECOPAE)
5. Déchèterie Lanneretonne : convention de servitude avec ENEDIS
6. Point d’Apport Volontaire : convention avec l’APGL (Agence Publique de Gestion Locale)

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
ENFANCE-JEUNESSE
7. Mise à disposition du personnel communal ALSH de Lasseube
8. ALSH : Tarification des mini-camps 2025.

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITORE
LECTURE PUBLIQUE
9. Centre culturel Ambille d’Arette : achat de mobilier
CULTURE
10. Organisation du pôle culture

PÔLE TOURISTIQUE
11. Montagne Béarnaise : avenant à la convention de partenariat
12. Espace Somport : tarifs 2025
13. Espace Somport : modernisation et diversification plan de financement passerelle
14. Fort du Portalet : tarifs 2025
15. Fort du Portalet : parking / convention avec la commune d’Urdos
16. Convention de partenariat Léo Lagrange Bayonne

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
MOBILITE
17. Covoiturage : incitation financière
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
18. Restauration scolaire : contrat de projet / chauffeur livreur
19. Fort du Portalet : accroissement temporaire d'activité
20. Espace Somport : accord cadre-activité partielle
21. Création de contrats d’apprentissage
22. Modification du tableau des effectifs
23. Indemnités de départ à la retraite
24. Convention de disponibilité : Sapeur-Pompier Volontaire
25. Santé et Prévoyance : participation de l’employeur
26. Approbation du Document Unique
FINANCES – PROSPECTIVE
27. Budget annexe Mobilité : Décision Modificative 1
28. Budget annexe SPANC : Décision Modificative 1
29. Budget Général : Décision Modificative 1
30. Budget annexe Pépinière : Décision Modificative 1

DIVERS
31. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
32. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 10 avril 2025 à 18h00
Salle du Conseil Communautaire
2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
FINANCES – PROSPECTIVE
1. Budget général de la CCHB : compte financier unique 2024
2. Budget général de la CCHB : affectation des résultats du compte financier unique 2024
3. Présentation des actions du Pôle ressources et moyens
MOBILITE
4. Budget Annexe Mobilité : compte financier unique 2024
5. Budget Annexe Mobilité : affectation des résultats compte financier unique 2024
6. Budget Annexe Mobilité : Budget Primitif 2025

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
7. Présentation de la politique d’urbanisme, d’aménagement de l’espace, de logement et du cadre de vie

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
8. Présentation de la politique culturelle
9. Pays d’Art et d’Histoire : programme d’actions 2025

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
10. Présentation de la politique sociale
11. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : compte financier unique 2024
12. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : affectation des résultats du compte financier unique 2024
13. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Budget Primitif 2025 et tarifs

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
14. Présentation de la politique touristique
15. Budget Annexe du Somport : compte financier unique 2024
16. Budget Annexe du Somport : affectation des résultats du compte financier unique 2024
17. Budget Annexe du Somport : Budget Primitif 2025

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
18. Présentation des politiques économiques et contractuelles
19. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : compte financier unique 2024
20. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : affectation des résultats du compte financier unique 2024
21. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Budget Primitif 2025
22. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : compte financier unique 2024
23. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : affectation des résultats du compte financier unique 2024
24. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : Budget Primitif 2025
25. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : compte financier unique 2024
26. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lanneretonne : affectation des résultats du compte financier unique 2024
27. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : Budget Primitif 2025
28. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : compte financier unique 2024
29. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : affectation des résultats du compte financier unique 2024
30. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : Budget Primitif 2025
31. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : compte financier unique 20212
32. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : affectation des résultats du compte financier unique 2024
33. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Budget Primitif 2025
34. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : compte financier unique 2024
35. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : affectation des résultats du compte financier unique 2024
36. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : Budget Primitif 2025
37. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : compte financier unique 2024
38. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : affectation des résultats du compte financier unique 2024
39. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : Budget Primitif 2025
40. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : compte financier unique 2024
41. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : affectation des résultats du compte financier unique 2024
42. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : Budget Primitif 2025
43. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : compte financier unique 2024
44. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Camou : affectation des résultats du compte financier unique 2024
45. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : Budget Primitif 2025
46. Budget Annexe de la Pépinière : compte financier unique 2024
47. Budget Annexe de la Pépinière : affectation des résultats compte financier unique 2024
48. Budget Annexe de la Pépinière : Budget Primitif 2025
49. Abattoir du Haut-Béarn : transfert de maîtrise d’ouvrage
50. Pépinière : modification des tarifs
51. Chambre de Commerce et d'Industrie : modification des tarifs de location
52. Location du centre d’allotement d'Accous « COM à la ferme »

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
53. Présentation des actions du Pôle technique et de la politique environnementale
54. Budget Annexe du SICTOM : compte financier unique 2024
55. Budget Annexe du SICTOM : affectation des résultats du compte financier unique 2024
56. Taxes et taux 2025
57. Budget Annexe du SICTOM : Budget Primitif 2025 et tarif
58. Budget Annexe du SPANC : compte financier unique 2024
59. Budget Annexe du SPANC : affectation des résultats du compte financier unique 2024
60. Budget Annexe du SPANC : Budget Primitif 2025 et tarifs
61. Aire de Grand Passage : caution
62. Piscines : organisation estivale

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
FINANCES – PROSPECTIVE
63. Taxe GEMAPI : détermination du produit attendu pour 2025
64. Budget général de la CCHB : Budget Primitif 2025
65. Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2025

DIVERS
66. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
67. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 20 mars 2025 à 18h00
Salle du Conseil Communautaire
2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Bilan de la concertation et arrêt du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
ENVIRONNEMENT
2. SICTOM : règlement de collecte 2025

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
3. Agence d’Attractivité et de Développement Touristiques Béarn : convention de partenariat 2025-2026

PÔLE REESSOURCES ET MOYENS
MOBILITÉ
4. Vélo à Assistance Electrique : modification des tarifs longue durée 2025

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
5. Modification du tableau des effectifs
6. Pays de Nay : mise à disposition de personnel

DIVERS
7. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
8. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 20 février 2025 à 18h00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. PLU d’Agnos : approbation de la déclaration de pro n°1 et mise en compatibilité
2. PLU Oloron : concertation pour le projet de modification simplifiée n°3

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES
3. Requalification et renaturation du parc d’activités du Gabarn : plan de financement

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
4. Commission de délégation de service public : désignation d’un représentant

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
GAL MONTAGNE BEARNAISE
5. LEADER/FEADER : Ingénierie Fonds Européens 2025
ADMINISTRATION GENERALE
6. Camp de Gurs : déclaration d’intérêt métropolitain des études préalables finales.
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
7. Pôle social : mise à disposition de personnel
8. Modification du RIFSEEP
9. Création des emplois saisonniers
10. Modification du tableau des effectifs
11. Convention de mandat au CDG 64 pour le risque santé
FINANCES – PROSPECTIVE
12. Débat d’Orientation Budgétaire 2025
13. Budget Général : ouverture de crédits d’investissement
14. SICTOM Budget annexe : ouverture de crédits d’investissement

DIVERS
15. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 23 janvier 2025 à 18h00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage

Les rapports identifiés dans l'ordre du jour par leur intitulé souligné et en italique font l’objet d’un vote groupé car ils concernent des rapports d'exécution ou sans enjeu stratégique ou décisionnel qui ne prêtent pas à débat particulier et/ou font consensus.

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
1. Fort du Portalet : convention de prestation de services avec l’Office de Tourisme du Haut-Béarn

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
ENFANCE JEUNESSE
2. Lieu d'Accueil Enfant-Parent (LAEP) et RPE (Relais Petite Enfance) : Projets de
fonctionnement
3. Crèches : Chèque Emploi Service Universel (CESU)

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
CULTURE
4. Guidage touristique des groupes

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
ADMINISTRATION GENERALE
5. Eau et assainissement : convention d'assistance d'exploitation des ouvrages du
SOMPORT
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
6. Rapport Social Unique 2023
7. ESPACE SOMPORT : accroissement temporaire d’activité
8. SICTOM : accroissement temporaire d'activité
MOBILITE
9. Navette en fête 2025
FINANCES – PROSPECTIVE
10. Budget Général : ouverture de crédits d'investissement

DIVERS
11. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
12. Questions diverses.