Les séances du Conseil Communautaire

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 14 novembre 2024 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage

Les rapports identifiés dans l'ordre du jour par leur intitulé souligné et en italique font l’objet d’un vote groupé car ils concernent des rapports d'exécution ou sans enjeu stratégique ou décisionnel qui ne prêtent pas à débat particulier et/ou font consensus.
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
ADMINISTRATION GENERALE
1. Règlement intérieur de la CCHB : mise à jour des modalités de vote

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2. Approbation du SCoT
3. Convention d’adhésion au CAUE 2024

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
4. GEMAPI : Information sur le rapport d'activité 2023 SMGOAO et SMBGP
5. Prêt d’un véhicule à la commune d’Urdos

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
SANTE
6. Renouvellement de la convention avec Présence Médicale 64
SOCIAL
7. Association La-Haüt : financement de l'opération "Les Jardins de Fred »

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
MOBILITE
8. Evolution du bonus vélo
9. Attribution du marché Navette périurbaine 2025-2026

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
10. Modification du tableau des effectifs
11. Piscine : Contrats d'apprentissage
12. Espace Somport : création de postes
13. Pôle urbanisme : accroissement temporaire d’activité
14. Approbation du plan d'actions égalité professionnelles hommes femmes
15. Approbation du plan de formation triennal

FINANCES – PROSPECTIVE
16. Amortissements complémentaires
17. Budget Général : Décision Modificative 3
18. Restauration collective : Décision Modificative 2
19. Mobilité : Décision Modificative 1
20. Espace Somport : Décision Modificative 1
21. SICTOM : Décision Modificative 1
22. Subventions et participations 2024 aux organismes culturels

AIDES AUX COMMUNES
23. Fonds de concours : Conventions Herrère et Arette
24. Fonds de concours : examen de la 2ème session 2024

INFORMATIQUE
25. Adhésion à la centrale d’achat avec LAFIBRE64

DIVERS
26. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
27. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 19 septembre 2024 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1.    Soutien aux communes sinistrées de la Vallée d’Aspe

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

2.    Projet LIFE- Partenariat CEREMA / Montagne béarnaise - Projet de convention

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

3.    Abattoir du Haut-Béarn : transfert maîtrise d’ouvrage
4.    Abattoir du Haut-Béarn : désignation au poste de direction
5.    ZAE des Tembous Vente de terrain
6.    France Ruralité Revitalisation : exonération de cotisation foncière des entreprises

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

7.    Lancement d’une étude de programmation pour répondre aux besoins en locaux de la CCHB
8.    Piscine : formation MNS

ENVIRONNEMENT

9.    SICTOM : rapport d'Activités 2023
10.    SICTOM : exonération TEOM 2025
11.    SICTOM : modification zonage TEOM
12.    SICTOM : Appel à projets CITEO
13.    SPANC : rapport d'Activités 2023

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

14.    Espace Somport : tarifs hiver 2024-2025

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

15.    Renouvellement adhésion au GIP CDAD 64

PÔLE CULTURE

LECTURE PUBLIQUE

16.    Plan d'actions lecture publique 2024

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

17.    Mission Libération : projet de vidéo en partenariat avec la CCVO

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

GAL MONTAGNE BEARNAISE

18.    Demande de financement / Ingénierie Fonds Européens 2024

ADMINISTRATION GENERALE

19.    SEPA : rapport d’activité 2023

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

20.    Autorisation spéciale d'absence (ASA)
21.    Modification du tableau de effectifs
22.    SICTOM : Accroissement temporaire
23.    ESPACE SOMPORT : emplois saisonniers
24.    Création d’un poste d’apprenti
25.    EMIHB : Convention mise à disposition CCHB

FINANCES – PROSPECTIVE

26.    Révision AP CP Immobilier d'entreprise
27.    Révision AP CP Action collective de proximité
28.    Budget Pépinière : Décision Modificative 1
29.    Budget Général : Décision Modificative 2
30.    Budget Annexe Restauration Scolaire : Décision Modificative 1
31.    Admission en non-valeur

AIDE AUX COMMUNES

32.    Fonds de concours Examen de la 2ème session 2024

DIVERS

33.    Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
34.    Questions diverses

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 5 septembre 2024 à 19H30

Salle du Conseil Communautaire

2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Abattoir du Haut-Béarn : Avance de trésorerie 2024

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 27 juin 2024 à 18H00

Salle du Conseil Communautaire

2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Modification simplifiée du PLU d’Oloron Sainte-Marie

2. Schéma Régional de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII) avec la Région Nouvelle-Aquitaine
3. Prix terrains ZAE des Tembous
4. Vente terrain ZAE des Tembous à l'entreprise Abadie
5. Convention de servitude avec ENEDIS

6. Espace Somport : tarif 2024

7. Fort du Portalet : mise en sécurité des cheminements

8. Piscine : tarifs 2024
9. Piscine : convention avec des structures utilisatrices de l’équipement
10. Attribution pour le marché "Accord-Cadre pour l'acquisition des équipements de collecte du SICTOM

ADMINISTRATION GENERALE

11. Désignation d’un représentant titulaire au Syndicat Mixte du Bassin du Gave du Pau

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

12. Modification du tableau des effectifs
13. Réactualisation des frais de déplacement
14. Réactualisation du règlement de formation
15. Forfait mobilités durables
16. Création d’un service des systèmes d’information commun
17. Autorisations Spéciales d’Absences

MOBILITE

18. Continuité du dispositif de covoiturage

FINANCES – PROSPECTIVE

19. Subvention et participation à Béarn Adour Pyrénées pour l’année 2024
20. Appel à projets touristiques pour 2024
21. Budget Général : Décision Modification 1
22. Budget Général : révision des AP/CP : réfection des parcs d’activités
23. Budget annexe SPANC : Décision Modification 1

24. Abattoir du Haut-Béarn : désignation de la direction transitoire

25. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
26. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 23 mai 2024 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire, 2ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

1. Plan Local d’Urbanisme d’Agnos : Bilan de la concertation pour la création d’un pôle d’équipements d’intérêt collectif

2. Avenant à la Convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes du Haut-Béarn et l’Agence d’Urbanisme Atlantiques et Pyrénées (AUDAP) Année 2023-2025

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

3. Location du centre de collecte d'Accous durant la période estivale boutique éphémère

4. Centres de rassemblement des agneaux : facturation au tiers

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

5. Convention de partenariat Léo Lagrange Bayonne

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

6. Camps ALSH : tarifs 2024

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE   
7. Renouvellement de la convention piscine / CCAS
8. Harmonisation de la collecte des déchets ménagers
 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

9. Programme Pays d’Art et d’Histoire 2024
10. Régie évènementielle : tarif eau

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

MOBILITÉ

11. Evolution du Bonus Vélo

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
12. Modification du tableau des effectifs et créations des emplois saisonniers
ADMINISTRATION GENERALE

13. Eau et assainissement : adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)

FINANCES

14. Modification de délégation au Président

AIDE AUX COMMUNES

15. Fonds de concours Examen de la 1ère session 2024

DIVERS

16. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
17. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 23 mai 2024 à 18H00

Salle du Conseil Communautaire

2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Plan Local d’Urbanisme d’Agnos : Bilan de la concertation pour la création d’un pôle d’équipements d’intérêt collectif
2. Avenant à la Convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes du Haut-Béarn et l’Agence d’Urbanisme Atlantiques et Pyrénées (AUDAP) Année 2023-2025

3. Location du centre de collecte d'Accous durant la période estivale boutique éphémère
4. Centres de rassemblement des agneaux : facturation au tiers

5. Convention de partenariat Léo Lagrange Bayonne

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

6. Camps ALSH : tarifs 2024

7. Renouvellement de la convention piscine / CCAS
8. Harmonisation de la collecte des déchets ménagers

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

9. Programme Pays d’Art et d’Histoire 2024
10. Régie évènementielle : tarif eau

MOBILITÉ

11. Evolution du Bonus Vélo

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

12. Modification du tableau des effectifs et créations des emplois saisonniers

ADMINISTRATION GENERALE

13. Eau et assainissement : adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)

FINANCES

14. Modification de délégation au Président

AIDE AUX COMMUNES

15. Fonds de concours Examen de la 1ère session 2024

16. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
17. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mercredi 10 avril2024 à 18H00

Salle du Conseil Communautaire

2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

FINANCES – PROSPECTIVE

1. Présentation des actions du Pôle ressources et moyens
2. Présentation de la politique d’urbanisme, d’aménagement de l’espace, de logement et du cadre de vie
3. Présentation des politiques économiques et contractuelles
4. Présentation de la politique touristique
5. Présentation de la politique sociale
6. Présentation de la politique culturelle
7. Présentation des actions du Pôle technique et de la politique environnementale
8. Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2023
9. Taxes : vote des taux 2024
10. Taxe GEMAPI : détermination du produit attendu pour 2024
11. Budget général de la CCHB : Budget Primitif 2024
12. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Budget Primitif 2024
13. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : Budget Primitif 2024
14. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : Budget Primitif 2024
15. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : Budget Primitif 2024
16. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Budget Primitif 2024
17. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : Budget Primitif 2024
18. Budget Annexe de la Pépinière : Budget Primitif 2024
19. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : Budget Primitif 2024
20. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : Budget Primitif 2024
21. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : Budget Primitif 2024
22. Budget Annexe du SPANC : Budget Primitif 2024 et tarifs
23. Budget Annexe du SICTOM : Budget Primitif 2024 et tarif
24. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Budget Primitif 2024 et tarifs
25. Budget Annexe du Somport : Budget Primitif 2024
26. Budget annexe Mobilité : Budget Primitif 2024

27. Convention d'objectifs Office de Tourisme 2024 2026
28. Elaboration d’un schéma d’accueil d’aménagement des aires decamping-cars et de vans aménagés / Montagne Béarnaise
29. Elaboration d’une étude pour la pratique du vélos / montage Béarnaise

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

30. Modification du tableau des effectifs
31. Accroissement temporaire SICTOM
32. Accroissement temporaire SOCIAL
33. Contrat de projet AGV
34. Contrat de projet HABITAT
35. Contrat PEC SERVICES TECHNIQUES
36. Création d’emplois saisonniers

ENFANCE/JEUNESSE

37. Actualisation de la tarification des ALSH

38. Projet de rénovation de la cité administrative
39. Piscine intercommunale du Haut-Béarn : organisation de la saison d’ouverture estivale 2024
40. Piscine intercommunale du Haut-Béarn : tarifs 2024

41. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
42. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 7 mars 2024 à 18H30

Salle du Conseil Communautaire

2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Bilan de la concertation et arrêt du projet du Schéma de Cohésion Territorial

FINANCES – PROSPECTIVE

2. Vote du compte de gestion 2023 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn(budget principal et budgets annexes)
3. Budget général de la CCHB : compte administratif 2023
4. Budget général de la CCHB : affectation des résultatsdu compte administratif 2023
5. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : compte administratif 2023
6. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : affectation des résultats du compte administratif 2023
7. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : compte administratif 2023
8. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : affectation des résultats du compte administratif 2023
9. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : compte administratif 2023
10. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : compte administratif 2023
11. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : affectation des résultats du compte administratif 2023
12. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : compte administratif 20212
13. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : compte administratif 2023
14. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : affectation des résultats du compte administratif 2023
15. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : compte administratif 2023
16. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : affectation des résultats du compte administratif 2023
17. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : compte administratif 2023
18. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : affectation des résultats du compte administratif 2023
19. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : compte administratif 2023
20. Budget Annexe de la Pépinière : compte administratif 2023
21. Budget Annexe de la Pépinière : affectation des résultats du compte administratif 2023
22. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : compte administratif 2023
23. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : affectation des résultats du compte administratif 2023
24. Budget Annexe du SICTOM : compte administratif 2023
25. Budget Annexe du SICTOM : affectation des résultats du compte administratif 2023
26. Budget Annexe du Somport : compte administratif 2023
27. Budget Annexe du Somport : affectation des résultats du compte administratif 2023
28. Budget Annexe du SPANC : compte administratif 2023
29. Budget Annexe du SPANC : affectation des résultats du compte administratif 2023
30. Budget Annexe Mobilité : compte administratif 2023
31. Budget Annexe Mobilité : affectation des résultats du compte administratif 2023

32. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 22 février 2024 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire - 2^ème étage
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1.Débat relatif au Plan d’Aménagement et Développement Durable (PADD) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES
2.Adoption d’un règlement des aides à l’immobilier d’entreprises

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
3.Convention de partenariat : Montagne Béarnaise
4.Appel à projets Coopération Nouvelle Aquitaine Aragon SOMPORT

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
5.Grille tarifaire auprès de l'Office de Tourisme concernant le guidage
6.Versement d'une avance à l'EMIHB

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE
7.Mise à disposition de service entre la Mairie de Lasseube et la CCHB pour l'ALSH Le repaire des brigands

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
ENVIRONNEMENT
8.Contrat de stratégie territoriale bas carbone – Conseil Départemental des Pyrénées-Atlantiques

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
GAL MONTAGNE BEARNAISE
9.Demande de financement / Ingénierie Fonds Européens 2024
ADMINISTRATION GENERALE
10.Election d’un vice-président au Bureau Communautaire
11.Désignation d’un représentant au Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
12.Mise à disposition de personnel
13.Rapport Social Unique 2022
FINANCES – PROSPECTIVE
14.Débat d’Orientation Budgétaire 2024
15.Subvention d’investissement à l’Abattoir du Haut-Béarn

DIVERS
16.Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
17.Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 25 janvier2024 à 18H00

A l’Auditorium de la Villa BEDAT

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Espace Somport : Tarifs 2024 cafétéria

2. Convention avec les éco-organismes agrées
3. Rénovation du chauffage à la crèche Ilot mômes : convention avec l’APGL

MOBILITÉ

4. Aménagement voirie de l’axe Barthou et Révol
5. Exonération au titre du versement mobilité - Association Départementale Les PEP64
6. Navette en fête 2024

ADMINISTRATION GENERALE

7. Désignation d’un représentant au Syndicat Mixte de Gestion du Camp de Gurs
8. Désignation d’un représentant à l’Abattoir
9. Désignation d’un représentant au GAL MONTAGNE BEARNAISE

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

10. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
11. Protection sociale complémentaire PREVOYANCE - Mandat au CDG64

FINANCES – PROSPECTIVE

12. Budget Annexe SICTOM : ouverture de crédits d'investissement
13. Budget Général : ouverture de crédits d'investissement

AIDE AUX COMMUNES

14. Fonds de concours : examen de la 2^ème session 2023 (Lédeuix)

15. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
16. Questions diverses.

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE URBANISME
1. Débat sur l’identification des Zones d’Accélération pour l’implantation d’installations
terrestres de production d’Energie Renouvelables (ZAENR)
2. Reconstruction du Peloton de Gendarmerie de Haut Montagne : déclaration de projet

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
3. Contractualisation Plan Avenir Montagnes Ingénierie
4. Candidature ACTT (Accompagnement aux Changements des Territoires Touristiques)

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
5. PLIE TRANSITION : projet de convention de partenariat

ENFANCE JEUNESSE
6. Création des CEE (Contrats Engagements Educatifs) 2024

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
LECTURE PUBLIQUE
7. Gratuité de la lecture publique

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
8. Remembrement et Aire de Grand Passage
9. Actualisation du règlement intérieur des piscines
10. Travaux de réfection du siège : modification du plan de financement

PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUES
ENVIRONNEMENT
11. SICTOM : Attribution du marché d'acquisition de deux bennes à ordures ménagères
12. SICTOM : Attribution du marché de collecte et transport de déchets ménagers
13. SICTOM : convention avec les éco-organismes agrées

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
FINANCES – PROSPECTIVE
14. Adoption de la durée des amortissements en M57
15. Modification de l'AP CP entretien des parcs d'activités et immobilier d'entreprises
16. Budget Général : Décision Modificative 3
17. Budget annexe Les Barthes : Décision Modificative 2
18. Budget annexe Mobilité : Décision Modificative 2
19. Budget annexe Lanneretonne : Décision Modificative 2
20. Budget annexe Bois énergie : Décision Modificative 2
21. Budget Annexe Pépinière d'Entreprise : Décision Modificative 3
22. SPANC : Décision Modificative 2
23. SICTOM : Décision Modificative 1
24. Restauration Scolaire : tarifs 2024
25. Attribution de subventions et participations
26. Clôture budget annexe Bâtiment Relais Fédéral Mogul

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
Sous réserve de l’avis préalable du Comité Social Territorial en date du 06 décembre 2023.
27. Modification du tableau des effectifs
28. Modification du RIFSEEP
29. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
30. Mise à disposition de personnel

AIDE AUX COMMUNES
31. Fonds de concours : examen de la 2ème session 2023 (Estialescq)
32. Fonds de concours : examen de la 2ème session 2023 (Lanne-en-Barétous)
33. Fonds de concours : examen de la 2ème session 2023 (Lédeuix)

DIVERS
34. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Convention de servitude avec Enedis
2. Approbation du Contrat d’Industrie 2023-2027
3. Vente de terrain à la ZAE de Tembous

4. Instrumentation RN134 : Convention avec Territoire d’Energie 64

CULTURE

5. Attribution d’une subvention complémentaire à EMIHB

6. Approbation des rapports d’activités SMGOAO et SMBGP
7. PCAET : adhésion à l’Association Technique Energie et Environnement
8. SICTOM : Mise à jour du règlement de collecte suite à l'évolution du service

FINANCES – PROSPECTIVE

9. Budget Général : Décision Modificative 2
10. Budget Annexe Plateforme de Lescun : Décision Modificative 2
11. Budget Annexe Somport : Décision Modificative 3
12. Budget Annexe ZAE Ogeu : Décision Modificative 1
13. Admission en non-valeur

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

14. Modification du tableau des effectifs
15. SICTOM : temps de travail / collecte et déchetteries
16. Recours au bénévolat

ADMINISTRATION GENERALE

17. Désignation de représentants titulaire et suppléant au CA de JELIOTE

AIDE AUX COMMUNES

18. Fonds de concours : examen de la 2^ème session 2023

19. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Vente d’un terrain situé à la ZAE de Lasseube

2. Instrumentation RN134 : convention de servitude avec communes
3. Tarifs Somport hiver 2023-2024

CULTURE

4. Contribution au financement des travaux du Pont d’Enfer

SPECTACLE VIVANT

5. Attribution d’une subvention d’investissement à l’EPA Espace Jéliote

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

6. Convention pour la mise à disposition de locaux

7. Rapport d'Activités 2022 SICTOM
8. Rapport d'Activités 2022 SPANC
9. Réhabilitation ISDI Soeix et Bedous : conventionnement APGL
10. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : exonération 2024
11. Modification du zonage de la TEOM
12. Travaux d'implantation Points d’Apport Volontaire : conventionnement APGL
13. Attribution du marché d'acquisition d'équipements pour la précollecte des ordures ménagères

ADMINISTRATION GENERALE

14. Souscription à l’augmentation de capital social de la SEPA
15. Lancement de l’étude pour le transfert de la compétence eau et assainissement et recrutement d’un chargée de mission

FINANCES – PROSPECTIVE

16. Budget Général : Décision modificative n° 1
17. Budget Annexe Pépinière d'Entreprise : Décision Modificative 2
18. Budget Annexe Plate-forme de Lescun : Décision Modificative 1
19. Budget Annexe du SPANC : Décision Modificative 1
20. Budget Annexe de la ZAE Lasseube : Décision Modificative 1
21. Attribution de subventions 2023
22. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

MOBILITE

23. Transport pour le festival d’Arette
24. Exonérations au versement mobilité
25. Attribution du marché et extension du service urbain

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

26. Adhésion à la mission enquête administrative CDG 64
27. Modification du tableau des effectifs
28. Mise à disposition de personnel

AIDE AUX COMMUNES

29. Fonds de concours : examen de la 2^ème session 2023

30. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Modification des tarifs de la pépinière

2. Office de Tourisme : actualisation des tarifs de la Taxe de séjour
3. Espace Somport : tarifs de l'espace restauration et des activités
4. Convention de revente d'entrées au SPA de l'Espace du Somport
5. Instrumentation de la RN134 : modification du plan de financement
6. Attribution du Lot n°3 - Structure aire de jeux - Aménagement de sentiers et activités d'interprétation du patrimoine au Somport.

CULTURE

7. Attribution de l'Appel à Projets 2023 « acteurs culturels créatifs »

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

8. Plan d'actions du Réseau d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine (RIAP) 2023 avec maquette financière

LECTURE PUBLIQUE

9. Plan d'actions de lecture publique 2023 avec sollicitation de financements

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

10. Fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
11. ALSH : tarification des camps durant l’ouverture estivale 2023
12. Conventions d'Objectifs associations ALSH et crèches
13. Attribution subvention structures associatives (crèches et ALSH)
14. Restauration collective : convention triennale communes – CCHB

15. Rénovation du siège - conventionnement avec l’Agence Publique de Gestion Locale (APGL)
16. Attribution du marché d'acquisition d'équipements pour la précollecte SICTOM

ADMINISTRATION GENERALE

17. Désignation d'un référent déontologue
18. Participation financière à la réhabilitation de la passerelle du Camp de Gurs

FINANCES – PROSPECTIVE

19. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 2
20. Budget Annexe du Somport : Décision modificative n° 2
21. Admission en non-valeur

MOBILITE

22. Cadrage des exonérations au versement mobilité

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

23. Modification des horaires du SICTOM
24. Modification du tableau des effectifs
25. Adoption Plan de Formation Mutualisé 2023_2025
26. Rapport Social Unique 2021

INFORMATIQUE

27. Attribution d’un marché de groupement de commande de fournitures de service de connectivité et Internet

28. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
29. Motion de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux
30. Questions diverses.

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Avenant à la Convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes  du Haut-Béarn et le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE) Année 2023
2. Approbation de la modification simplifiée N°2 du PLU d’Arette

3. Demande de financement / ingénierie programme LEADER
4. Demande de financement / ingénierie programme Fonds Européen
5. Marché des producteurs de Pays 2023 : participation des communes
6. Partenariat avec la CCI : ALTICIO
7. Location du centre de collecte d'Accous durant la période estivale (boutique éphémère).

8. Instrumentation de la RN 134 : plan de financement et convention d'entretien avec la DIRA
9. Office de Tourisme : approbation du CA 2022
10. Plan Local de randonnées : convention de participation au réseau Géotrek Nature64 avec le CD64

11. La Junte de Roncal

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

12. Conventions avec les sites muséographiques et d'interprétation du patrimoine d'Arette - Lourdios – Sarrance

13. Adhésion à l’AREC (Agence Régionale d’Evaluation Environnement et Climat)
14. Désignation du référent de la CCHB à la SAS Béarn Energie Citoyenne

ADMINISTRATION GENERALE

15. Délégation d’actions d’intérêt métropolitain au Pays de Béarn
16. Présentation du dialogue compétitif du projet d'aménagement du Camp de Gurs

FINANCES – PROSPECTIVE

17. Budget Annexe Atelier Bois Energie : Décision modificative n°1
18. Budget Annexe Mobilité : Décision modificative n°1
19. Budget Annexe du Parc d’Activité Lanneretonne : Décision modificative n° 1
20. Budget Annexe Les Barthes - Décision modificative 1
21. Budget Annexe de la Pépinière : Décision modificative n° 1
22. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 1
23. Budget Annexe du Somport : Décision modificative n° 1

AIDE AUX COMMUNES

24. Fonds de concours : convention avec la commune de Lasseube

MOBILITE

25. Déploiement de la solution de covoiturage KLAXIT
26. Expérimentation d’un service de transport à la demande – Attribution du marché et règlement intérieur de fonctionnement
27. Cadrage des exonérations au versement mobilité

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

28. Mise à disposition de personnel
29. Modification du tableau des effectifs

30. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
31. Questions diverses.

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

FINANCES – PROSPECTIVE

1. Présentation des actions du Pôle ressources et moyens
2. Présentation de la politique d’urbanisme, d’aménagement de l’espace, de logement et du cadre de vie
3. Présentation des politiques économiques et contractuelles
4. Présentation de la politique touristique
5. Présentation de la politique sociale
6. Présentation de la politique culturelle
7. Présentation des actions du Pôle technique et de la politique environnementale
8. Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2023
9. Taxes : vote des taux 2023
10. Taxe GEMAPI : détermination du produit attendu pour 2023
11. Budget général de la CCHB : Budget Primitif 2023
12. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Budget Primitif 2023
13. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : Budget Primitif 2023
14. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : Budget Primitif 2023
15. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : Budget Primitif 2023
16. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Budget Primitif 2023
17. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : Budget Primitif 2023
18. Budget Annexe de la Pépinière : Budget Primitif 2023
19. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Budget Primitif 2023 et tarifs
20. Budget Annexe du SICTOM : Budget Primitif 2023 et tarifs
21. Budget Annexe du Somport : Budget Primitif 2023
22. Budget Annexe du SPANC : Budget Primitif 2023 et tarifs
23. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : Budget Primitif 2023
24. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : Budget Primitif 2023
25. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : Budget Primitif 2023
26. Budget annexe Mobilité : Budget Primitif 2023

MOBILITE

27. Approbation du Plan de Mobilité Simplifié et de l’extension du Versement Mobilité
28. Versement mobilité : exonération des organismes éligibles

ADMINISTRATION GENERALE

29. Cession à titre gratuit d’un bien à l’association Automne-en-Aspe

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

30. Modification du tableau des effectifs

31. Approbation de la modification N°4 du Plan Local d’Urbanisme de Lasseube
32. Avenant à la Convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes  du Haut-Béarn et l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP) Année 2023

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

33. Tarifs du guidage 2023 – Fort du Portalet

RESTAURATION SCOLAIRE

34. Admission en non-valeur

35. Piscine intercommunale du Haut-Béarn (Barétous) : organisation de la saison d’ouverture estivale 2023

36. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
37. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 9 mars 2023 à 18H00

Salle du Conseil Communautaire

2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Vente de la Maison de la Vallée

FINANCES – PROSPECTIVE

2. Vote du compte de gestion 2022 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn (budget principal et budgets annexes)
3. Budget général de la CCHB : compte administratif 2022
4. Budget général de la CCHB : affectation des résultats du compte administratif 2022
5. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : compte administratif 2022
6. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : affectation des résultats du compte administratif 2022
7. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : compte administratif 2022
8. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : affectation des résultats du compte administratif 2022
9. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : compte administratif 2022
10. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : compte administratif 2022
11. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : compte administratif 20212
12. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : compte administratif 2022
13. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : affectation des résultats du compte administratif 2022
14. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : compte administratif 2022
15. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : compte administratif 2022
16. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : compte administratif 2022
17. Budget Annexe de la Pépinière : compte administratif 2022
18. Budget Annexe de la Pépinière : affectation des résultats du compte administratif 2022
19. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : compte administratif 2022
20. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : affectation des résultats du compte administratif 2022
21. Budget Annexe du SICTOM : compte administratif 2022
22. Budget Annexe du SICTOM : affectation des résultats du compte administratif 2022
23. Budget Annexe du Somport : compte administratif 2022
24. Budget Annexe du Somport : affectation des résultats du compte administratif 2022
25. Budget Annexe du SPANC : compte administratif 2022
26. Budget Annexe du SPANC : affectation des résultats du compte administratif 2022
27. Budget Annexe Mobilité : compte administratif 2022
28. Budget Annexe Mobilité : affectation des résultats du compte administratif 2022
29. Pénalités de retard aux entreprises - Somport

30. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 23 février 2023 à 18H00

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Attribution du marché d'aménagement de sentiers et d'interprétation du patrimoine pour la découverte du site du Somport
2. Plan Local de Randonnée : convention de partenariat avec l'association Béarn Trail Diggers

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

3. Programme d'actions 2023 avec sollicitations de financements et convention de partenariat avec la CCVO
4. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée

ADMINISTRATION GENERALE

5. Acte de servitude avec Territoire d’Energie Pyrénées-Atlantiques

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

6. Modification du tableau des effectifs

FINANCES – PROSPECTIVE

7. Budget Général : Ouverture de crédits d'investissement
8. Débat d’Orientation Budgétaire 2023

AIDE AUX COMMUNES

9. Fonds de concours : convention avec la commune d'Accous

10. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
11. Questions diverses.

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Convention de servitude avec la société FREE
2. Convention d'occupation du domaine public avec SNCF Réseau
3. Modification du plan de financement / extension Tembous
4. Demande de financement / ingénierie programme LEADER

SANTE

5. Demande de financement pour la Maison de Santé du Piémont Oloronais

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

6. Renouvellement de la convention de mise à disposition de service ALSH/Mairie Lasseube

7. Fonctionnement et tarifs de l’Aire de Grand Passage

MOBILITÉ

8. Modification des modalités d’aide à l’achat de vélos à assistance électrique
9. Dispositif « navette en fête »

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

10. Modification du tableau des effectifs

FINANCES – PROSPECTIVE

11. Budget Général : Ouverture de crédits d'investissement

12. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
13. Questions diverses.